Glossaire

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Titre Fichiers attachés

Où peut-on trouver des zones humides ? Existe-t-il un inventaire ?

Comment faire pour identifier les zones humides ?

Lac, Etangs, Plans d’eau, Mares et Zones humides : Quelles différences ?

Lac, Etangs, Plans d’eau, Mares et Zones humides : Quelles différences ?

Quels sont les liens entre les Zones humides , les SAGE et le développement des territoires ?

Réparation du préjudice subi par une association pour un drainage de zone humide en parc national

Suspension en urgence d’un assèchement de zone humide partiellement illégal à la demande d’une fédération de pêche

Ordonnance du juge de mise en oeuvre de mesures compensatoires au préfet

Ordonnance du juge de mise en oeuvre de mesures compensatoires au préfet

Modalités de réalisation des mesures compensatoires

Modalités de réalisation des mesures compensatoires

Espèces protégées - B

Troubles de voisinage dû à la plantation de peupliers

Permis de construire et atteinte à une espèce protégée

Modification d’un plan d’urbanisme et atteinte à une espèce protégée (non)

Absence de prise en compte de la qualité environnementale du projet

Annulation d’un plan local d’urbanisme protégeant insuffisamment les zones humides

Identification et protection d’une zone humide en zone naturelle du PLU

Incompatibilité des dispositions d’un POS révisé avec celles d’un SAGE

Identification et protection des zones humides dans un plan local d’urbanisme

Urbanisme (PLU, autorisations de travaux)

Sites Ramsar

Absence d’effets de la Convention de Ramsar vis-à-vis des particuliers

Mesures compensatoires d’un projet de IOTA incompatibles avec le SDAGE

Mesures compensatoires d’un projet de IOTA incompatibles avec le SDAGE

Incompatibilité d’un IOTA avec le SDAGE : plans d’eau et retenue collinaire

Incompatibilité d’un IOTA avec le SDAGE : plans d’eau et retenue collinaire

Compatibilité d’un golf avec un SDAGE

Incompatibilité d’un IOTA avec le SDAGE : dispositif d’assainissement

Incompatibilité d’un IOTA avec le SDAGE : bassin filtrant

Absence de justification d’un projet de IOTA avec le SDAGE

SDAGE et SAGE - B

Refus d’autorisation de création d’une mare

Prescriptions applicables à l’autorisation de création d’une mare

Règlement sanitaire départemental

Personnes responsable d’un assèchement illégal

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