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Journée d'échanges compensation et milieux aquatiques

10h - 12h
Les travaux réalisés au niveau national : état des lieux, doctrine et éléments de synthèse

- Introduction – MEDDE / Direction de l'eau et de la biodiversité (Hervé BRULE)
- Revue bibliographique et analyse critique des méthodes d’évaluation des mesures compensatoires liées à la destruction de zones humides et évaluation des fonctions : quelques pistes -Muséum national d'histoire naturelle (Bastien COIC et Geneviève BARNAUD)
- Recueil d'expériences sur l'application de mesures compensations en zones humides - Forum des marais Atlantiques (Loïc ANRAS) Non disponible
Déjeuner (12h – 14h)
14h - 15h30
Les démarches engagées dans trois bassins hydrographiques
- Bassin Loire-Bretagne : Fiche d'aide à la lecture du SDAGE (disposition sur les zones humi
des) et réflexions dans l'élaboration du 10° programme – DREAL (Emeric BUSSY) et Agence de l'eau (Cécile COSTE)
- Bassin Artois-Picardie : Mise en oeuvre de la séquence ERC pour les projets en zones humides (loi sur l'eau, urbanisme, ICPE...) – DREAL Nord-Pas de Calais (Simon FEUTRY)
- Bassin Rhône-Méditerranée : Doctrine de bassin sur les zones humides et application des mesures compensatoires au regard du SDAGE - DREAL (Marc CHATELAIN)
15h30 – 17h
Ateliers : de la doctrine à l'opérationnel
1er atelier : Place de la compensation dans le cadre des SAGE (animation DEB : Johanna Sanchez / ONEMA : Sophie Benkö)
2ème atelier : Place de la compensation dans l'instruction des dossiers loi sur l'eau et l'activité de contrôle (animation DEB : Thomas Petitguyot / ONEMA : Pierre Caessteker) A venir
3ème atelier : Place de la compensation dans l'instruction des dossiers loi sur l'eau et l'activité de contrôle (animation DEB : Jean-Baptiste Butlen / ONEMA : Pascal Lagrabe) A venir
Annexe : Liste non exhaustive des doctrines, études et retours d'expériences
Éléments de doctrine
MEDDE ; Doctrine : éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel, mars 2012
(Lignes directrices en cours d'élaboration sous forme de fiches thématiques Bassin Rhône-Méditerranée (DREAL Rhône-Alpes), SDAGE et Zones Humides : application des mesures compensatoires, avril 2012
DREAL Bretagne, Guide régional - Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides, juillet 2012
DREAL Franche Comté, Modalités de mise en oeuvre des mesures compensatoires (non spécifique aux zones humides), Janvier 2011
MISE Essonne, Les mesures compensatoires pour les zones humides - Éléments de doctrine, mai 2010
Études et retours d'expériences
CGDD (Études et documents), La compensation des atteintes à la biodiversité à l’étranger, août 2012
Forum des Marais Atlantiques (pour les Agences de l’eau Loire-Bretagne et Seine- Normandie), Les compensations en zones humides - procédures, méthodes et principes d'analyse, en cours de publication
MNHN, Évaluation des fonctions des zones humides - revue bibliographique et analyse critique des méthodes, en cours de publication